Le Journal officiel a la charge de l'édition et de la diffusion des textes de lois et des décrets de la République. Visite à Paris des différents ateliers du journal. Après une livraison des textes en provenance de Matignon par un gendarme motorisé, passage par l'atelier de correction, celui de la photocomposition et enfin l'impression. Interviews de Hervé CAPITAINE, chef de services techniques et de Claude BONNEFOND, chef du service fabrication.
Droits acessibles pour toutes les exploitations, dans le monde, dans le respect des CGV.
Edition digitale : usage à des fins éditoriales - en vue d’informer le public ou d’illustrer l’actualité - en diffusion digitale sur ses services, valable 5 ans.
Corporate/Brand content : usage à des fins de présentation et de promotion de l’image, la marque, l’histoire, les valeurs de l’entreprise du Contractant - ou le cas échant du Bénéficiaire - en diffusion digitale sur ses services et/ou Evénementiel, valable 1 an.
Licence Culturelle : usage à finalité culturelle et réservée aux acteurs du réseau à vocation culturelle. En Diffusion Digitale digitale pour une durée de 5 (ans) et en Évènementiel pour une durée de 1 (un) an, à compter de la date de paiement de la commande.